Mentions Légales

Page Précédente

Le Palais Gourmand / Le Passiflore est l’éditeur de ce site.

 

Raison sociale : LE PALAIS GOURMAND (LE PALAIS GOURMAND)

Siège social : 74 Avenue Ribot - 19100 BRIVE LA GAILLARDE

E-mail : lepalais-gourmand@wanadoo.fr

Siret : 47983564700021

RCS : Brive B 479 835 647

Capital social : 12.000,00 EUROS

 

Hébergeur : 1and1

 

1 - Conditions d'utilisation du site

Le Palais Gourmand / Le Passiflore fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d'utilisation. Le Palais Gourmand / Le Passiflore sera libre de les  modifier à tout moment.

 

2 - Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l'utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.

Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

3 - Données personnelles

Le Palais Gourmand / Le Passiflore s'engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l'utilisateur du site et à ne pas les transférer à d'autres sociétés ou organismes. Le Palais Gourmand / Le Passiflore assure à toute personne qui en fera la demande un droit d'accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

 

4 – Responsabilité

Le Palais Gourmand / Le Passiflore décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès à son site ou pour toute défaillance de communication.

Le Palais Gourmand / Le Passiflore se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. Le Palais Gourmand / Le Passiflore ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

 

5 - Liens hypertextes

Vous êtes libres d'établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l'image de son éditeur.

Le Palais Gourmand / Le Passiflore n'est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.